Légal
Conditions d'utilisation
Les conditions régissant l'utilisation du site web omninode.one.
Dernière mise à jour : 26 août 2026
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Utilisation du site
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Droits d'auteur et marques
L'ensemble du contenu de ce site web (textes, graphiques, schémas et mise en forme) est protégé par le droit d'auteur. Toute exploitation au-delà des limites du droit d'auteur requiert l'accord préalable de ScaleITS Solutions GmbH.
Omninode est un produit de ScaleITS Solutions GmbH. ACMP, weclapp et Microsoft 365 sont des marques de leurs titulaires respectifs ; leur mention sur ce site sert uniquement à décrire les intégrations.
Responsabilité
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Pour les dommages résultant de l'utilisation du site, notre responsabilité n'est engagée qu'en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, ainsi que dans les cas de responsabilité légale impérative ; la responsabilité en cas d'atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé demeure inchangée.
Modification des présentes conditions
Nous pouvons adapter les présentes conditions d'utilisation avec effet pour l'avenir, par exemple en cas d'évolution du site web ou du cadre juridique. La version publiée sur cette page fait foi.
Droit applicable
Le droit de la République fédérale d'Allemagne s'applique, à l'exclusion de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Pour les consommateurs, les dispositions impératives de protection des consommateurs de l'État de leur résidence habituelle demeurent applicables.